Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TITRAGE VISUEL
Pauche Sylvie
Abbou Daniel
BENDAYAN Marc

Numéro de dépôt :
3279495
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TITRAGE VISUEL de Pauche Sylvie

Présentation de la marque TITRAGE VISUEL

Déposée le 12 mars 2004 par Pauche Sylvie, Abbou Daniel, BENDAYAN Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITRAGE VISUEL »

Les déposants sont Pauche Sylvie domicilié(e) 88 rue Raynouard,75016 PARIS - 75016 - France, Abbou Daniel domicilié(e) 5 bis rue Danton,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France, BENDAYAN Marc domicilié(e) 88 rue Raynouard,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc BENDAYAN domicilié(e) 88 rue Raynouard,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pauche Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : INGENIERIE OSCAR


Pauche Sylvie - 88 rue Raynouard,75016 PARIS - 75016 - France

Abbou Daniel - 5 bis rue Danton,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France

BENDAYAN Marc - 88 rue Raynouard,75016 PARIS - 75016 - France


Marc BENDAYAN - 88 rue Raynouard,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407292 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Sous-titrage. Conseil en sous-titrage.