Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TITRAGE VISUEL
Numéro de dépôt :
3279495
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TITRAGE VISUEL
Déposée le 12 mars 2004 par Pauche Sylvie, Abbou Daniel, BENDAYAN Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITRAGE VISUEL »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pauche Sylvie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407292 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16